Préavis municipaux 2021-2026

Préavis municipaux 2021-2026

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Les préavis municipaux antérieurs à la législature 2021-2026 sont disponibles sur la page Préavis municipaux 2006-2021.

Tous les liens ci-dessous sont des documents PDF.

Législature 2021-2026

2025

48/2025 Adoption du plan d'affectation communal (PACom) et son règlement
Annexes : Plan commune - Plan village - Règlement
47/2025 Crédit complémentaire pour la construction d'un bâtiment multi-fonctions et d'une unité d'accueil pour la petite enfance (UAPE)
46/2025 Ajustement du bilan pour le passage au MCH2
45/2025 Budget 2026 (Passage à MCH2)
Annexes : Budget exploitation MCH2 - Budget nature MCH2 - Résultat échelonné MCH2 - Budget fonctionnement MCH1 - Budget nature MCH1 - Amortissements budgétaires - Investissements en cours - Dépenses d'investissements
44/2025 Demande d’adhésion de la commune de Chéserex à Région de Nyon
43/2025 Aménagement du parc « Les Grands Vignes »
Annexes : Rapport de synthèse - Plan général - Végétation - Pavillon
42/2025 Modification du système d’évacuation des eaux usées des communes de Chéserex et Gingins
Annexes : Plan 1 - Plan 2Aménagement du parc « Les Grands Vignes »
41/2025 Arrêté d’imposition pour l’année 2026
Annexe : Arrêté d'imposition 2026
40/2025 Crédit de rénovation de l'auberge communale "La Couronne"
Annexes : Plans architecte - Description projet
39/2025 Rapport de la Municipalité sur la gestion de l'année 2024
38/2025 Rapport de la Municipalité sur les comptes de l'exercice 2024
Annexes : Comptes 2024 - Bilan 2024 - Détermination marge brute - Engagements hors bilan - Amortissements budgétaires - Investissements terminés - Plan investissement - Durées amortissements
37/2025 Modifications des statuts de l'association intercommunale du SDIS Nyon-Dôle
Annexes : Tableau comparatif - Statuts
36/2025 Adoption du règlement sur la protection du patrimoine arboré
Annexes : Ancien règlement - Nouveau règlement - Directive - Calcul taxe compensatoire

2024

35/2024 Budget 2025
Annexes : Budget - Amortissements budgétaires - Investissements en cours - Dépenses d'investissements
34/2024 Modifications des statuts du Service Intercommunal des Eaux de Chéserex-Grens-Eysins (SIECGE)
Annexes : Anciens statuts - Nouveaux statuts - Comparaison des statuts
33/2024 Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA)
32/2024 Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Annexe : Arrêté d'imposition 2025
31/2024 Révision du règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires
Annexes : Règlement - Tableau comparatif
30/2024 Rapport de la Municipalité sur la gestion de l'année 2023
29/2024 Rapport de la Municipalité sur les comptes de l'exercice 2023
Annexes : Comptes 2023 - Bilan 2023 - Détermination marge brute - Engagements hors bilan - Amortissements budgétaires - Investissements

2023

28/2023 Installation et fourniture de l'affichage numérique frontal (ANF) dans les salle de l'école "En Praz Corbet"
27/2023 Participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024-2034 à hauteur de CHF 112'590.00
26/2023 Budget 2024
Annexes : Budget - Amortissements budgétaires - Investissements en cours - Dépenses d'investissements
25/2023 Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Annexe : Arrêté d'imposition 2024
24/2023 Adhésion au Groupement forestier La Dôle
Annexes : Rapport COPIL - Statuts GFD - Règlement du personnel - Bail à ferme type - Budget 2024
23/2023 Crédit de réalisation pour l’extension et l’amélioration du chauffage à distance (CAD)
Annexe : Consommations
22/2023 Crédit de rénovation de l’auberge communale « La Couronne »
Annexes : Plans - Description projet - Planning - Proposition financement
(préavis retiré par la Municipalité durant la séance du 8 juin 2023)
21/2023 Rapport de la Municipalité sur la gestion de l’année 2022
20/2023 Rapport de la Municipalité sur les comptes de l’exercice 2022
Annexes : Comptes 2022 - Bilan 2022 - Détermination marge brute - Engagements hors bilan - Amortissements budgétaires - Investissements - Comparaison des frais
19/2023 Crédit de construction d'un bâtiment communal multi-fonctions et d'une unité d'accueil pour la petite enfance (UAPE)

2022

18/2022 Budget 2023
Annexes : Budget - Amortissements budgétaires - Investissements en cours - Dépenses d'investissements
17/2022 Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Annexe : Arrêté d'imposition 2023
16/2022
Crédit d'étude complémentaire d'un bâtiment communal multi-fonctions et d'une unité d'accueil pour la petite enfance (UAPE)
15/2022 Crédit d'étude de la rénovation de l'auberge communale "La Couronne"
14/2022 Rapport de la Municipalité sur la gestion de l'année 2021
13/2022 Rapport de la Municipalité sur les comptes de l'exercice 2021
Annexes : Comptes 2021 - Bilan 2021 - Détermination marge brute - Engagements hors bilan - Amortissements budgétaires - Investissements - Comparaisons
12/2022 Création d'une zone inondable et sécurisation de l'Asse
Annexes : Plan de situation - Profils - Plan de la buse métallique
11/2022 Acquisition d'un véhicule de voirie

2021

10/2021 Renouvellement du contrat de parc avec l'Association Parc naturel régional Jura vaudois (PJV)
Annexes : Contrat de parc - Carte synoptique PJV - Liste communes signataires - Carte territoire Chéserex
9/2021 Fixation de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnements - Législature 2021-2026
Annexe : Dépenses d'investissements
8/2021 Budget 2022
Annexes : Budget - Amortissements budgétaires - Dépenses d'investissements
7/2021 Crédit d'exécution des travaux de renaturation d'un affluent du ruisseau l'Asse le long de la route de la Florettaz
Annexes : Plan de situation - Profils en long - Profils en travers - Situation
6/2021 Arrêté d'imposition pour l'année 2022
Annexe : Arrêté d'imposition 2022
5/2021 Demande d'ouverture d'un compte courant de trésorerie
4/2021 Demande d'autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie communale
3/2021 Demande d'autorisation générale de plaider
2/2021 Demande d'autorisation générale d'acquérir ou d'aliéner
1/2021 Demande de compétences municipales