Règlements communaux

Règlements communaux

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Autorités

Règlement du Conseil communal (2013)

Arbres

Règlement sur la protection des arbres (2003) - Addendum au règlement sur la protection des arbres (2018)
Règlement sur l'entretien des chemins communaux et d'ouvrages d'améliorations foncières, des arbres et des haies (2002)
Demande d'autorisation d'abattage

Constructions et Infrastructures

Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire (2000) - Modification de l'art. 3.5 (2010)
Règlement sur la participation des propriétaires au financement de l'équipement communautaire (2012)
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux (1995)
Plan des zones (1982)

Enquête publique

Procédure de demande de permis de construire

Enquête simplifiée (art. 72d RLATC)

Procédure de demande de permis de construire
Formulaire de demande de permis de construire
Exemple d'accord écrit de tous les propriétaires limitrophes

Déchets

Règlement sur la gestion des déchets (2016)
Directive municipale n° 1
Directive municipale n° 2
Directive municipale n° 3
Directives d'application

Population

Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants (2015)
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune de Chéserex (2008) - Tarif et émoluments (2018)
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur résidences secondaires (2008)
Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière (2007) - Tarif et émoluments (2016)
Information relative au Jardin du souvenir (2016)

Sécurité

Règlement de police (2009)
Tarif des sentences municipales (2020)

Instruction publique

Règlement communal sur le subventionnement des études musicales (2016)

Plan Directeur Communal (PDCom) (2008)

Ce document est composé de :

Chapitres 1 et 2
1. Introduction
2. Cadre de la planification

Chapitre 3
3. Constat, perspectives d'évolution et objectifs

Chapitre 4
4. Conception

Chapitres 5 et 6 
5. Mesures d'aménagement
6. Adoption

Chapitre 7
7. Notice

Chapitre 8 - Annexes 1 à 16
1 - Plan directeur régional du district de Nyon, fiche communale
2 - Préavis du Conseil régional
3 - Plan des zones (2004)
4 - Secteurs de protections des eaux souterraines (2003) et instabilité
5 - Extrait du plan directeur des carrières, graviers et roches (1991)
6 - Inventaire des biotopes du canton de Vaud (1979)
7 - Réserves et secteurs de faune du canton de Vaud (2005)
8 - Inventaire des sites archéologiques (2003)
9 - Inventaire des sites construits à protéger ISOS (1982)
10 - Recensement architectural (2001)
11 - Inventaire des voies de communication historiques de la Suisse (IVS)
12 - Inventaire et perspective d'évolution des équipements communaux
13 - Extrait du PPA du massif de la Dôle (en cours d'étude), projet global
14 - Tableau des potentiels d'accueil actuels et projetés
15 - Bilan des surfaces changeant d'affectation
16 - Schéma directeur d'aménagement des espaces publics (2005)